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Article 1 : Objet

PROUST AUTOMOBILE est une Sarl au capital de 441170 euros dont le siège social est situé 17 avenue de Magudas 33185 Le Haillan.

N° TVA intracommunautaire : FR 22 500 644 422

Téléphone : 0557929002

La société est enregistrée au registre du commerce et des sociétés de Bordeaux sous le numéro B 500 644 22.

Le représentant de la publication est Monsieur Christian Proust, en sa qualité de représentant légal de la société PROUST AUTOMOBILES.

L’hébergement de ce site est assuré par la société ACTIV BROWSER numéro RCS de Nanterre B448 186 866, dont le siège social est situé 14 rue de Silly 92100 Boulogne Billancourt.


Article 2 : Propriété intellectuelle

Le site www.proustauto.com, tout son contenu, est protégé par le droit en vigueur en France. www.proustauto.com est titulaire exclusif de l'intégralité des droits de propriété intellectuelle sur le site et son contenu.

La structure générale du site www.proustauto.com, texte, photo, … est la propriété de la société PROUST AUTOMOBILE ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et par écrit de la société PROUST AUTOMOBILE est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.  Les données incluses dans ces bases ne sont mises à la disposition du public qu’à des fins de consultation. Sans accord préalable de la société PROUST AUTOMOBILE, toute extraction et/ou réutilisation de ces données à des fins autres que la consultation est interdite.

Tout manquement à cet article constituerait une violation des droits reconnus par la loi au producteur de base de données et pourrait engager les responsabilités civile et pénale des auteurs.


Article 3 : Responsabilité

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La société PROUST AUTOMOBILE est particulièrement attachée au respect des libertés individuelles et fait l’objet d’une déclaration à la CNIL sous le numéro 1697756. La société recueille des données nominatives par l’intermédiaire du formulaire de commande ou de création de compte.

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